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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD
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TISSVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSVAL
Anciens Etablissements A. PEYNAUD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1719435
Date de dépôt :
16/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/1999

Présentation de la marque TISSVAL

Déposée le 16 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TISSVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Anciens Etablissements A. PEYNAUD domicilié(e) Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître ATLAN - France.

La marque TISSVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSVAL est expirée depuis le 16 mai 1999.

Anciens Etablissements A. PEYNAUD a également déposé les autres marques suivantes : LINCOTON


Anciens Etablissements A. PEYNAUD (S.A.) - Charleval, 27380 FLEURY-SUR-ANDELLE - France


Maître ATLAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Fils à usage textiles;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table - Vêtements, chaussures, chapellerie - Dentelles et broderies rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets épingles et aiguilles, fleurs artificielles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.